Programme: campagne ducales, fin octobre 1456

Voici le lieu de nos discutions concernant la justice pour les ducales de fin octobre

Voici ce que je proposes :

Citation :

• Pour les accusés qui ne se présenterais pas à leur procès, une amende salée de 100 écus minimum. Il ne faut pas se moquer de la justice.
  
  
• Pour les multi-récidivistes des amendes de 200 écus ainsi que 3 jours de prisons.
  
  
• Pour les accusés qui souhaiterais se présenter à des charges au niveau du Duché, je souhaiterais que si la personne à commis qu'un seul délit et qu'il date de 6 mois au moins, il soit autorisé à postuler.
  
  
• Que ce soit les Préfets qui se chargent de juger les actes d'esclavagismes, spéculations et d'escroqueries en ayant une charte à respecter et des limites dans les sanctions. Cela évitera d'engorger le tribunal et de le réserver aux actes de trahisons et hautes trahisons, ainsi que de sorcellerie.
  
  
• Instauration des frais de dossier : étant donné que le déclenchement de procès nécessite dorénavant un recours aux Hauts fonctionnaires, nous proposons d’instaurer des frais de dossiers afin de compenser le surcout engendré par cette nouvelle contrainte. Ainsi toute personne reconnue coupable par la justice Bourguignonne au terme de son procès devra désormais s’acquitter de cinq écus de frais de dossier. Si l’accusé est reconnu innocent, le Duché l'exonère de ces frais...(idée de Migisti)
  
  
• Je serais enfin pour un barême pour permettrede juger quelqu'un suivant son niveau.(idée de base de Migisti)

je n'ai rien contre ces idées, bien au contraire yeox . Je pense que vous avez pour ainsi dire, bouclé notre parti justice à vous tous seul

Je dois bien dire que la justice me passionne.

Je signe, je signe et je resigne... On a un juge d'enfer...

Notre petite équipe te plait, pour le moment, chem?

Evidemment qu'elle me plaît... Tu sais, à part en économie, j'ai parfois du mal pour les idées donc évidemment quand les autres en trouvent, je dis oui... Je trouve qu'on est complémentaire et qu'on ne se marche pas sur les pieds... Alors évidemment oui qu'elle me plaît...

* Mise en place d' une amende salée de 100 écus minimum
pour les accusés qui ne se présenterais pas à leur procès,. Il ne faut pas se moquer de la justice.

* Une amendes de 200 écus ainsi que 3 jours de prisons, pour les multirécidivistes.


* les Préfets seront chargés de juger les délits mineur
Comme les actes d'esclavagismes, spéculations et d'escroqueries en ayant une charte à respecter et des limites dans les sanctions. Cela évitera d'engorger le tribunal et de le réserver aux actes de trahisons et hautes trahisons, ainsi que de sorcellerie.

* Instauration des frais de dossier :
étant donné que le déclenchement de procès nécessite dorénavant un recours aux Hauts fonctionnaires, nous proposons d’instaurer des frais de dossiers afin de compenser le surcout engendré par cette nouvelle contrainte. Ainsi toute personne reconnue coupable par la justice Bourguignonne au terme de son procès devra désormais s’acquitter de cinq écus de frais de dossier. Si l’accusé est reconnu innocent, le Duché l'exonère de ces frais

* Mise en place d' un barême dit de "niveau":
Qui permettra d'orienter le juge vers une sanction plus ou moins importante, selon si c'est un délit de jeunesse, ou un délit d'initié.

Je plaide coupable...