Contrat Duché/maire/artisans

Je pense avoir trouver une façon de faire participer un peu les membres qui n'ont pas pu être au conseil, et voici ce que je propose, si vous êtes d'accord.

Je pense que nous devons présenter ce contrat au conseil, car il serait vraiment d'actualité. Néanmoins, j'aimerais présenter ce projet avec un contrat type, même si il est à modifier quelques peu avec les differents avis des autres conseillers.

Donc si il y en a qui veulent aider à sa conception, et si les economistes d'entre nous etait de la parti, ça serait génial

Je crois qu'il va falloir sonner le rappel par MP si l'on veut voir du monde...

je vais m'en occuper

, ça fait plaisir guiguil, bon demain, j'envoie les mp. Et on bosse sur ce contrat, si vous êtes d'accord

Présent aussi, mais une petite explication n'est pas de refus

Fidèle au poste

Alors, ca consiste en quoi ?

En gros j'aimerais que l'on conçoit le contrat, qui était l'objet d'une de nos idées lors des elections, la voici:

Citation :

-Certains stocks ne peuvent être que difficilement exportés, il peut donc être envisagé de les faire transformer par des artisans bourguignons dans le cadre de contrat à long terme. Ces contrats présenteront l’intérêt de créer des emplois tout en valorisant des stocks qui n’auraient que peu de valeurs comme les peaux qui pourraient être transformés en vêtements, désormais très prisés. une liste de ces artisans "Ducaux" sera élaborée, et un système de récompense pour ceux qui s'y impliqueront vraiment, sera instauré.

Voilà sur quoi j'aimerais que nous bossions.

La récompense serait sous quel forme ?

tous reste encore à voir, et à faire lukenaton.

Soizic, toi qui est cac, il faudrait en premier lieu, que tu vois les besoin du duché, pour que l'on puisse elaborer une structure de contrat en adéquation avec nos besoins actuels

Pour ma part en temps que maire de Joinville, je suis en train d'élaborer un contrat avec des jeunes Boulangers afin d'écluser la farine en sur-stock.
Le pain fabriqué me servant à payer, entre autres, les frais de bouche du duché.

pourrais tu nous donner ensuite le texte nous pourrons surement nous en servir de base avec ton accord biensur

Salut salut à tous,
je suis désolé pour mon retard, j'étais fort pris et j'ai donc eu comme un amnésie soudaine mais je suis là...

Désolé de ne pas avoir répondu plus tôt, j'ai eu quelques problème de connection.

Pour ce qui est du contrat, je n'avais rien fait de trop formelle.

J'ai juste proposé par courrier aux boulangers d'acheter la farine à 15,76 et le bois à 3,96 que la mairie mais en vente.
Ensuite il n'avait plus qu'à le remettre en vente à 6,60 écus, leur assurant ainsi un revenu de 24,72 par jour.

Malheureusement, je n'ai pas encore eu de succès

D'accord, bon, je vais essayer de m'y mettre, mais n'étant pas economiste à la base, j'espere pouvoir réaliser un bon premier brouillon [bon hrp je suis pas mal dans l'economie, vu que je suis en etude de commerce, ça devrais m'aider ]

Citation :

Contrat commerciale intérieur (CCI)

Parties contractante: - Duché de Bourgogne et/ou Mairie de ........
- Artisans ( Boucher, boulanger....)

Objet:
Le Duché et/ou mairie contractante reconnait l'obligation de vente à l'artisan contractant, de produit dit "non-fini"(farine, carcasse....), d'un nombre et d'un prix devant être définis au préalable.

L'artisan, acheteur des produits dit "non finis", reconnait l'obligation de transformer ceux-ci en produit dit "fini", pour les revendre au conseil ou mairie contractante du contrat.

Des obligations:
-Le duché ou maire reconnait l'obligation de vendre à l'artisan le produit non fini à un prix inférieur que le prix du marché (en réduisant la marge qui aurait été occasionné lors d'une vente classique). Et reconnait aussi, l'obligation de rachat du produit fini réalisé par l'artisan grâce aux produit non-fini.

-L'artisan a l'obligation de transformer le produit non-fini et de revendre le produit devenu "fini" à un prix inférieur que celui du marché, au conseil ou duché contractant du contrat, et ceux en fonction de la baisse effectué lors de la vente du profuit non-fini. ( en gros le but etant que l'artisan puisse avoir l'assurance de la vente de ses produits et à un prix défini au préalable tout en s'octroyant une marge un peu plus importante. Et de l'autre côté le duché ou la mairie récupèrera un produit fini à un coût inférieur à celui du marché et pourra récupérer, ainsi que s'octroyer une marge au final plus conséquente en la revendant à l'extérieur)

Durée du contrat:
Celle-ci fixée au préalable, peut être défini soit en temps, soit en quantité de produit.

Du non respect des termes du contrat:
Tous non respect des termes du contrat entrainera l'annulation de celui-ci.
Des dommages et intérêt pourront être demandé par la partie lésé, si plainte est posé auprès du procureur.

Voici une premiere base que je vais expliquer:


En gros disons que le duché à une surproduction de farine. celui ci trouve un artisan d'accord pour signé le contrat.

les deux parties devront fixé le prix auquel sera vendu la farine. Le prix devant être inférieur à celui que l'artisan pourrait avoir sur le marché.

Ensuite l'artisan aura le devoir de transformer la farine pour en faire du pain. Et le nombre de pain réalisé grâce à la farine acheté au duché, devra lui être revendu aussi à un prix inférieur au marché mais proportionnellement, mais légèrement revu à la hausse (pour avoir une marge quand même plus conséquente que l'artisan trouve un intérêt au contrat).

Le duché aura ensuite l'obligation de racheté le pain, mais qu'il trouvera à un prix inférieur à celui qu'il trouverait sur le marché. Ce qui au final, même si le duché a revendu à un prix plus bas la farine, s'y retrouvera amplement en revendant à l'extérieur du duché. Et de surcroit d'eviter toute surproduction, et d'avoir constament de l'argent frais.


J'ai besoin de l'avis de tous le monde sur le contrat, les idées, des maires, cac, artisan. Qu'en pensez vous?